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Incoterms® 2020

EXW FCA FAS FOB CFR CIF CPT CIP DAP DPU DDP

EXW – Ex-Works (À l'usine)

  • Le vendeur met les marchandises à la disposition de l'acheteur dans ses propres locaux ou dans un autre lieu désigné (ex. : atelier, usine, entrepôt, etc.).
  • Le vendeur n'a pas l'obligation de charger les marchandises sur le véhicule de collecte, ni de les dédouaner pour l'exportation, le cas échéant.

FCA – Free Carrier (Franc transporteur)

  • Le vendeur livre les marchandises au transporteur ou à une autre personne désignée par l'acheteur, dans ses propres locaux ou dans un autre lieu convenu.
  • Il est conseillé aux parties de préciser le plus explicitement possible le point de livraison au sein du lieu convenu, car c'est à ce point que le risque est transféré à l'acheteur.
  • Mise à jour 2020 : Autorise l'émission d'un connaissement (Bill of Lading) avec une mention de mise à bord.

FAS – Free Alongside Ship (Franc le long du navire)

  • Le vendeur livre lorsque les marchandises sont placées le long du navire (ex. : sur un quai ou une barge) désigné par l'acheteur au port d'expédition convenu.
  • Le risque de perte ou de dommage passe aux marchandises lorsqu'elles sont le long du navire. L'acheteur supporte tous les coûts à partir de ce moment.

FOB – Free On Board (Franc à bord)

  • Le vendeur livre les marchandises à bord du navire désigné par l'acheteur au port d'expédition convenu, ou se procure les marchandises déjà ainsi livrées.
  • L'acheteur devient responsable de tous les coûts et risques à partir du moment où les marchandises sont à bord du navire. Il paiera donc le transport international, l'assurance et tout frais ultérieur.
  • Les coûts du vendeur incluent la livraison au port d'expédition, le chargement à bord, ainsi que les droits d'exportation, les taxes et le dédouanement export.
  • L'acheteur couvre les frais de transport principal (fret) du port de chargement au port de destination, le déchargement au port d'arrivée, ainsi que les droits de douane et taxes d'importation.

CFR – Cost and Freight (Coût et fret)

  • Le vendeur livre les marchandises à bord du navire ou se procure les marchandises déjà ainsi livrées.
  • Le risque de perte ou de dommage passe lorsque les marchandises sont à bord du navire.
  • Le vendeur doit conclure le contrat de transport et payer les frais et le fret nécessaires pour acheminer les marchandises jusqu'au port de destination désigné.

CIF – Cost, Insurance and Freight (Coût, assurance et fret)

  • Le vendeur livre les marchandises à bord du navire. Le transfert de risque s'effectue au moment de la mise à bord.
  • Le vendeur paie les frais de transport et le fret jusqu'au port de destination.
  • Le vendeur souscrit également une couverture d'assurance contre le risque de perte ou de dommage pour l'acheteur durant le transport.
  • L'acheteur doit noter que sous l'Incoterm CIF, le vendeur n'est tenu d'obtenir qu'une couverture d'assurance minimale. Pour une protection accrue, l'acheteur doit soit s'accorder expressément avec le vendeur, soit souscrire sa propre assurance complémentaire.

CPT – Carriage Paid To (Port payé jusqu'à)

  • Le vendeur livre les marchandises au transporteur ou à une autre personne désignée par lui à un lieu convenu entre les parties.
  • Le vendeur doit conclure le contrat et payer les frais de transport nécessaires pour acheminer les marchandises jusqu'au lieu de destination désigné.

CIP – Carriage And Insurance Paid To (Port payé, assurance comprise, jusqu'à)

  • Le vendeur a les mêmes responsabilités que pour le CPT, mais il doit également souscrire une assurance contre le risque de perte ou de dommage pour l'acheteur pendant le transport.
  • Note importante : Sous le CIP, le vendeur n'est tenu d'obtenir qu'une couverture minimale. Pour une couverture supérieure, l'acheteur doit conclure un accord spécifique avec le vendeur.

DAP – Delivered At Place (Rendu au lieu de destination)

  • Le vendeur livre lorsque les marchandises sont mises à la disposition de l'acheteur sur le moyen de transport arrivant, prêtes pour le déchargement au lieu de destination désigné.
  • Le vendeur assume tous les risques liés à l'acheminement des marchandises jusqu'au lieu désigné.

DPU – Delivered At Place Unloaded (Rendu au lieu de destination déchargé)

  • Le DPU est une nouvelle règle qui remplace l'ancien Incoterm DAT (Delivered At Terminal).
  • Le vendeur livre lorsque les marchandises sont déchargées et mises à la disposition de l'acheteur au lieu de destination convenu.
  • Le vendeur assume tous les risques liés au transport et au déchargement des marchandises au lieu de destination.

DDP – Delivered Duty Paid (Rendu droits acquittés)

  • Le vendeur livre les marchandises dédouanées pour l'importation, prêtes pour le déchargement sur le moyen de transport arrivant au lieu de destination.
  • Le vendeur supporte tous les frais et risques pour acheminer les marchandises. Il doit effectuer le dédouanement à l'exportation ET à l'importation, payer les droits et taxes afférents et accomplir toutes les formalités douanières.
  • Sous le DDP, le vendeur paie l'intégralité des frais d'expédition, y compris les droits de douane, les taxes d'importation et tout autre frais lié à la livraison finale.

Conseil : Pour plus d'informations sur les règles Incoterms® 2020, vous pouvez consulter le site officiel de l'ICC .

Foire Aux Questions (FAQ)

Si vous avez des questions ou besoin d'informations complémentaires, n'hésitez pas à contacter notre service client. Nous sommes à votre entière disposition.