Cher client,
Merci d'avoir choisi de vous associer à nous. Le paiement est une étape cruciale pour établir un partenariat réussi. Afin de garantir une transaction fluide et de respecter les pratiques commerciales internationales, nous avons établi les conditions de paiement suivantes, conformément aux règles Incoterms® 2020.
Partie 1 : Pour les commandes d'un montant ≤ 10 000 $ US
Dès réception d'un paiement anticipé de 100 %, nous lancerons immédiatement la production et garantirons une livraison dans les délais. Cette condition s'applique à toutes les commandes de produits sur mesure.
Partie 2 : Pour les commandes d'un montant > 10 000 $ US
Les échéanciers de paiement suivants s'appliquent en fonction de l'Incoterm choisi :
2.1 Pour les termes EXW / FCA / DAP / DDP
- Acompte : Un paiement anticipé de 30 % est requis à la signature du contrat pour lancer la production.
- Solde : Les 70 % restants sont dus une fois les marchandises prêtes et avant l'expédition ou l'enlèvement.
- Délai de paiement : L'Acheteur doit régler le solde dans les 15 jours calendaires suivant la réception de l'Avis de mise à disposition des marchandises.
2.2 Pour les termes FOB / CIF
Pour les expéditions gérées par le transitaire du Vendeur :
- Acompte : Un paiement anticipé de 50 % est requis pour lancer la production.
- Solde : Les 50 % restants sont dus avant le chargement des marchandises à bord.
- Délai de paiement : L'Acheteur doit régler le solde dans les 7 jours calendaires suivant la réception de l'avis de livraison à la compagnie maritime/au port et des projets de documents (Drafts) correspondants.
- Remise des documents : Dès réception du paiement intégral, nous procéderons immédiatement aux formalités d'exportation et fournirons la mainlevée télégraphique (Telex Release) ou le connaissement original (Bill of Lading).
Pour les expéditions gérées par le transitaire désigné par l'Acheteur :
Si l'Acheteur désigne son propre transitaire, nous exigeons que 100 % du montant de la commande soit payé intégralement avant que les marchandises ne soient remises à l'agent désigné. L'échéancier est le suivant : un acompte de 50 % pour lancer la production et le solde de 50 % payé avant l'expédition.
2.3 Pour les paiements par Lettre de Crédit (L/C)
Pour les commandes dépassant 50 000 $ US, nous pouvons accepter une Lettre de Crédit irrévocable à vue émise par une banque de renommée internationale, sous réserve d'un accord mutuel.
Toutes les conditions de la L/C doivent être confirmées par nous par écrit au préalable. La répartition des frais bancaires doit faire l'objet d'un accord distinct dans le contrat.
Partie 3 : Conditions Supplémentaires
Retard de paiement : Si le paiement du solde n'est pas effectué dans le délai convenu, nous nous réservons le droit de suspendre l'expédition. Si le solde reste impayé pendant 30 jours calendaires après la date d'échéance initiale, nous pouvons considérer l'Acheteur en défaut et annuler la commande. L'acompte versé est non remboursable et nous nous réservons le droit de réclamer des dommages et intérêts pour toute perte en résultant.
Confirmation des conditions : Les conditions de paiement spécifiques à chaque commande seront détaillées dans la Facture Proforma (PI). Dès lors que l'Acheteur signe et confirme la PI ou paie l'acompte, il est réputé avoir accepté ces conditions de paiement.
Nous nous engageons à être votre partenaire de confiance sur le long terme. Si vous avez des questions ou souhaitez discuter de solutions de paiement plus flexibles, n'hésitez pas à nous contacter par e-mail à [email protected] ou à en parler avec votre représentant commercial dédié.
